Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La fête de l'Indépendance
Jean-Claude ABECASSIS

Numéro de dépôt :
3753806
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2020
La fête de l\'Indépendance de Jean-Claude ABECASSIS

Présentation de la marque La fête de l'Indépendance

Déposée le 15 juillet 2010 par Jean-Claude ABECASSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La fête de l'Indépendance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est Jean-Claude ABECASSIS domicilié(e) 8 bis rue de Sontay - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne JACOB domicilié(e) 89 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

La marque La fête de l'Indépendance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La fête de l'Indépendance est expirée depuis le 15 juillet 2020.

Jean-Claude ABECASSIS a également déposé les autres marques suivantes : Manhattan , La Fête de l'Indépendance (Independence Day)


Jean-Claude ABECASSIS - 8 bis rue de Sontay - 75116 - PARIS - France


Anne JACOB - 89 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.